Copy-Right.fr est un site de guides pratiques sur la protection des créations, rédigé et maintenu par Damien Moser, développeur indépendant.
La démarche
En développant Copyright01, une plateforme de dépôt de copyright en ligne, j'ai lu des centaines de questions de créateurs, toujours les mêmes, la lettre recommandée à soi-même fonctionne-t-elle, comment protéger une idée, git suffit-il, la SACEM est-elle obligatoire. Les réponses disponibles en ligne étaient soit du jargon juridique, soit du marketing déguisé.
Ce site rassemble les réponses que je donne réellement, organisées par type de création, dans un français normal. Les mythes y sont traités comme des mythes, y compris quand ils arrangeraient mes affaires.
Transparence complète
Je suis l'éditeur de Copyright01, l'outil de dépôt recommandé dans ces guides. Vous devez le savoir en lisant mes recommandations, c'est écrit sous chaque bouton.
Deux engagements en contrepartie. D'abord, les alternatives (e-Soleau de l'INPI, APP, commissaire de justice, notaire) sont présentées avec leurs vrais atouts, il y a des cas où elles sont le bon choix et ces guides le disent. Ensuite, les informations juridiques s'appuient sur les textes, Code de la propriété intellectuelle, Convention de Berne, documentation OMPI et INPI, pas sur ce qui m'arrange.
Ce que ce site n'est pas
Ce site fournit une information générale, pas un conseil juridique personnalisé. Pour un litige en cours ou un montage complexe, consultez un avocat en propriété intellectuelle, certains proposent des premières consultations abordables, et les barreaux organisent des permanences gratuites.
Une erreur dans un guide ? Écrivez-moi via le formulaire de contact, je corrige rapidement. Les guides sont revus à mesure que les textes et les tarifs évoluent.